Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ILE AUX TRESORS
COMITE REGIONAL DU TOURISME D'ILE DE FRANCE (Association)

Numéro de dépôt :
1628763
Date de dépôt :
03/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/1999

Présentation de la marque L'ILE AUX TRESORS

Déposée le 3 juillet 1989 par COMITE REGIONAL DU TOURISME D'ILE DE FRANCE (Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ILE AUX TRESORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMITE REGIONAL DU TOURISME D'ILE DE FRANCE (Association), domicilié(e) 73-75, Rue Cambronne, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B. DUVERGER - France.

La marque L'ILE AUX TRESORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1628763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ILE AUX TRESORS est expirée depuis le 3 juillet 1999.

COMITE REGIONAL DU TOURISME D'ILE DE FRANCE (Association a également déposé les autres marques suivantes : ILE D ENFANCE , L'ILE DE FRANCE, L'ILE AUX TRESORS , SALON FRANCILIEN DU WEEK-END, DES COURTS SEJOURS ET DES LOISIRS EN ILE DE FRANCE , GRANDS PRIX DU TOURISME , SFIT


COMITE REGIONAL DU TOURISME D'ILE DE FRANCE (Association) - 73-75, Rue Cambronne, 75015 PARIS - France


B. DUVERGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

Papier, carton et produits en ces matières;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs pour la papeterie ou le ménage;matériels pour les artistes;articles de bureau;matériel d'instruction ou d'enseignement;cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Vêtements, Communications et notamment Communication radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, télématiques.Télescription.Transmission de messages, télégrammes.Transport et entrepôt et notamment Agences de tourisme et de voyage, réservations de places.Education et divertissement. hôtellerie restauration, accompagnement en société, réservation de chambres d'hôtel pour voyageur, travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires et plus particulièrement le domaine de la promotion touristique d'un site, d'une ville, d'un département, d'une région, d'un pays ou de toute autre destination

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.